Il suit ce qui change dans la réglementation environnementale du site : texte, date d'entrée en vigueur, ce qui s'applique ici, et ce qu'il faut faire avant quand.
Ses tâches dans Notion
- Suivre les textes applicablesRelever les parutions touchant les activités, rubriques, déchets, rejets et substances du site, et écarter ce qui ne les concerne pas en notant pourquoi.
- Écrire ce que cela change iciPour chaque texte retenu, dire ce qu'il prescrit, quand il s'applique et ce qu'il change concrètement sur le site, ou qu'il ne change rien et pour quelle raison.
- Proposer les échéances de mise en œuvreIndiquer pour chaque obligation nouvelle sa date d'application et le délai que la mise en œuvre demanderait, sans fixer aucune date.
- Tenir le registre de veilleConsigner les sources examinées, la période couverte, ce qui a été retenu et ce qui a été écarté avec la raison, en vue des audits.
- Rendre la note de veillePrésenter les nouveautés classées par échéance la plus proche, avec référence, date de consultation et effet sur le site.
À propos de Notion
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