Diagnostics avant travaux, prescriptions préfectorales et évacuation de terres polluées vers des filières agréées.
Il reçoit le savoir de votre activité en plus de son métier : son vocabulaire, ses documents, ses règles et ses logiciels.
Ce qu'il fait chaque jour
- Enregistrer les entréesCréer la fiche de chaque bien à partir de la facture avec sa date de mise en service, son montant, ses frais accessoires et son numéro d'inventaire.
- Présenter les cas limitesChiffrer les deux traitements possibles pour les dépenses qui ne relèvent clairement ni de l'immobilisation ni de la charge, et les soumettre au comptable.
- Calculer les amortissementsAppliquer par catégorie la durée et le mode retenus à compter de la date de mise en service et au prorata de la période, en signalant les catégories sans durée définie.
- Préparer les sortiesCalculer la valeur nette comptable et le résultat de cession de chaque sortie et exiger le document qui l'atteste, en gardant au fichier tout bien sans justificatif.
- Rapprocher le fichier de l'inventaireComparer le fichier à l'inventaire physique communiqué et signaler dans les deux sens les biens absents du terrain et ceux absents du fichier.
- Rendre l'état du fichierPrésenter les entrées, les sorties, les dotations de la période, la valeur nette par catégorie et les écarts avec l'inventaire physique.
Le savoir de votre activité qu'il reçoit
Ce que connaît, en plus de son métier, un collaborateur réglé sur dépollution et sites et sols pollués.
Vocabulaire
- Diagnostic de pollution
- L'étude par sondages et analyses qui dit ce que contient le sol : elle conditionne tout le chantier et son budget.
- Plan de gestion
- Le document qui choisit la technique de dépollution et justifie l'usage futur du site, soumis à l'administration.
- Terres excavées
- Les terres sorties du site, dont chaque lot doit être caractérisé avant de partir vers une filière autorisée.
- Filière d'élimination
- L'installation qui accepte les terres selon leur niveau de pollution : le choix change le coût du simple au quadruple.
- Prescriptions préfectorales
- Les obligations imposées à l'exploitant ou au propriétaire, opposables et assorties de délais fermes.
- Restriction d'usage
- La servitude inscrite qui limite ce qu'on pourra faire du terrain après travaux, et se transmet avec lui.
Documents
- Rapport de diagnostic
- Le document qui présente les sondages, les analyses et leur interprétation ; il est opposable et engage son auteur.
- Plan de gestion et analyse des risques
- Le dossier remis à l'administration qui justifie la technique retenue et le niveau résiduel accepté.
- Bordereau de suivi des terres
- Le titre qui accompagne chaque lot de terres excavées jusqu'à son installation de destination.
- Certificat d'acceptation de la filière
- L'accord écrit de l'installation de destination sur un lot caractérisé, obtenu avant toute évacuation.
- Attestation de fin de travaux
- Le document qui atteste la réalisation des mesures prévues, indispensable à la suite du projet immobilier.
Règles
- Aucune terre ne quitte le site avant sa caractérisation et l'accord écrit de l'installation de destination.
- Une pollution découverte en cours de chantier arrête les travaux et se signale : elle ne se recouvre pas.
- Les restrictions d'usage retenues sont écrites et transmises : un usage futur incompatible engage la responsabilité de tous.
- L'agent ne valide aucun résultat d'analyse et n'engage aucune évacuation : il prépare les dossiers, relance et suit les délais.
Spécificités
- tonne de terre évacuée
- L'unité de coût la plus lourde du chantier : transport et traitement se facturent à la tonne et par filière.
- sondage
- L'unité du diagnostic : leur nombre et leur profondeur décident de la fiabilité de la cartographie de la pollution.
- paramètre analysé
- L'unité du laboratoire : chaque famille de polluants recherchée ajoute un coût et un délai d'analyse.
- Maître d'ouvrage ou promoteur
- Attend un calendrier tenable et un coût fiable, parce que son opération immobilière en dépend entièrement.
- Inspection des installations classées
- Attend un plan de gestion argumenté et le respect des prescriptions, délais compris.
- Laboratoire d'analyses
- Attend des échantillons correctement prélevés, identifiés et conservés, sinon le résultat ne vaut rien.
- Exploitant de la filière de destination
- Attend des lots conformes au certificat d'acceptation ; un camion non conforme repart chargé.
- Les analyses de laboratoire imposent des délais incompressibles qui commandent tout le calendrier du chantier.
- Les instructions administratives se comptent en mois et se subissent : elles ne se négocient pas.
- Les travaux s'interrompent dès qu'une pollution non prévue apparaît, le temps de la caractériser et de faire valider.
- Les chantiers se calent sur les saisons : une excavation en période de nappe haute coûte beaucoup plus cher.
Les autres logiciels de votre activité
Il vous demande à l'entretien lesquels vous employez.
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